Commissions statutaires

Liste valable dès le 31 mars 2021

Les membres des commissions décrites ci-bas ont été désignés pour une durée de 4 ans par la Direction générale dans sa séance du 30 mars 2021 sur proposition des syndicats.

La répartition des titulaires entre organisations syndicales est proportionnelle au nombre de membres (art. 85, alinéa 3 du SP). Ceci implique que les places au sein des commissions statutaires sont liées aux associations et non aux personnes. Lorsqu’ un membre d’une association syndicale démissionne de ladite association pour rejoindre les rangs d’une autre organisation, il démissionne également de la commission statutaire à laquelle il était rattaché. En cas de démission ou de départ de l’entreprise, les syndicats proposent un remplaçant au président de la commission. La nomination est validée par les Ressources humaines et la Direction générale.

Cette note d’information sera mise à jour en fonction des changements qui pourraient survenir en cours du mandat. La version figurant dans la GED (#668381) fait foi.

Voici les représentants de l’ASIP dans les commissions statutaires des TPG

Commission Santé et Sécurité (CSST)
Titulaire: Yvan Rais
Suppléant: Favio Zamuner 

Commission des horaires:
Titulaires: Patrick Merlet 
Suppléants: Nadjib Hamimid 

Commission des véhicules:
Titulaires: Patrick Merlet
Suppléant: Nadjib Hamimid 

Commission de circulation:
Titulaire: Fabio Zamuner 
Suppléante: Nadjib Hamimid 

Commission de conciliation:
Titulaire:  (Présidence en alternance avec un représentant de l’entreprise)
Titulaire: Pascale Blondeau
Suppléant: Fabio Zamuner